Contact
Culture du bâti Suisse
c/o SIA
Société suisse des ingénieurs et des architectes
Selnaustrasse 16
8027 Zurich
Suisse
Téléphone : +41 44 283 15 15
Courriel : baukultur@sia.ch
Site Internet : https://baukulturschweiz.ch/fr/
Contenu de l’offre en ligne
L’auteur ne garantit pas l’actualité, l’exactitude et l’exhaustivité des informations fournies sur ces pages. L’auteur de ces pages décline toute responsabilité pour les dommages matériels et immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations mises à disposition, respectivement par des informations erronées ou incomplètes, pour autant qu’il n’y ait pas de faute intentionnelle ou de négligence grave de la part de l’auteur pouvant être démontrée.
Toutes les offres sont gratuites et non contraignantes. L’auteur se réserve expressément le droit, sans préavis particulier, de modifier, compléter, ou supprimer une partie de ses pages ou l’offre dans son intégralité, ou de suspendre temporairement ou totalement ses publications.
Renvois et liens hypertextes
Une obligation de responsabilité en cas de renvois directs ou indirects à des sites Internet de tiers (« liens ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur ne prendrait effet que si l’auteur a connaissance des contenus et qu’il serait techniquement réalisable et raisonnable d’empêcher leur utilisation en cas de contenus illicites. Par la présente, l’auteur déclare expressément qu’aucun contenu illicite n’était reconnaissable sur les sites visés au moment de leur mise en lien. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle ou future, sur les contenus présentés ou sur la paternité des sites visés par un lien. Pour cette raison, l’auteur se distancie de tout contenu des sites visés par un lien qui ont été modifiés après leur mise en lien. Cette déclaration est valable pour tous les liens et renvois insérés dans le cadre de son offre Internet ainsi que pour les contributions externes sur des formulaires et des listes de diffusion créés par l’auteur. En ce qui concerne tous les contenus illicites, erronés ou incomplets, et en particulier en ce qui concerne les dommages éventuels résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations proposées, la responsabilité incombe exclusivement au fournisseur du site Internet visé par un lien.
Droit d’auteur et droit des marques
L’auteur veille à ce que toutes les publications respectent les droits d’auteur des images, sons, scènes vidéo et textes utilisés, à utiliser des images, sons, scènes vidéo et textes réalisés par lui-même ou à recourir à des images, sons, scènes vidéo et textes exemptés de licence. Si, dans le cadre de l’offre Internet, des marques et des marques de fabrique protégées sont utilisées ou, le cas échéant, mentionnées par des tiers, elles sont soumises, sans exception, aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La seule mention de marques ne permet pas de conclure qu’elles ne sont pas protégées par des droits de tiers. L’auteur du site Internet demeure le propriétaire exclusif du droit d’auteur pour les contenus qu’il a publiés et créés lui-même. La reproduction et l’utilisation de ces images, sons, scènes vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées sont interdites sans l’autorisation expresse de l’auteur.
Validité juridique de la présente Clause de non-responsabilité
Il y a lieu de considérer la présente Clause de non-responsabilité comme faisant partie de l’offre en ligne à partir de laquelle il est fait référence à ces pages. Dans l’éventualité où certaines sections ou formulations du présent texte ne correspondraient plus à la situation juridique en vigueur ou ne seraient pas complètes, le contenu et la validité de toutes les autres parties du document ne s’en trouvent pas affectés.
